⚠️⚠️⚠️ Les sites et les déchèteries du SDOMODE seront fermés les jeudis 1er, 8 et 29 mai (Fête du Travail, Victoire 1945, Ascension) ⚠️⚠️⚠️
N° 2025-038 : Autorisation du président à signer la convention de mutualisation pour la collecte des déchets ménagers et assimilés avec CAUX SEINE AGGLO N°2025-039 : Autorisation du président à signer les contrats de reprises de matériaux N° 2025-040 : Validation après la commission d’appel d’offres de l’attribution de l’accord-cadre de fourniture de GNR N°…
N°2025-037 : Modification contractuelle n°1 au marché d’impression de supports de communication et de signalétique N°2025-045 : Attribution du marché de fourniture d’un chargeur télescopique avec reprise N°2025-046 : Attribution du marché de transport de la pulpe organique vers les sites de traitement N°2025-047 : Attribution du marché d’acquisition et pose de colonnes retrofit N°2025-048…
N°2025-030 : Approbation du Compte Financier Unique N°2025-031 : Bilan des cessions et acquisitions N°2025-032 : Affectation du résultat N°2025-033 : Budget primitif 2025 N°2025-034 : Montant des contributions des collectivités adhérentes N°2025-035 : Changement d’un délégué du PRECOVAL pour la communauté de communes de Roumois Seine N°2025-036 : Vente des terrains de la Ressourcerie…
N° 2025-024 : Autorisation du Président à signer le contrat type collectivité relatif à la définition des relations entre l’éco-organisme et la collectivité dans le cadre de la mise en oeuvre de la REP EMPG avec CITEO/ADELPHE N°2025-025 : Autorisation du Président à signer le contrat relatif à la prise en charge des déchets issus…
N° 2025-029 : Attribution marché de fourniture d’un chargeur télescopique avec reprise
Procès-verbal N°2025-013 : Débat d’orientations budgétaires 2025 comprenant notamment le compte administratif 2024 prévisionnel, le budget provisoire 2025 et l’extrapolation des budgets prévisionnels 2026 et 2027 N°2025-013 : Dossier du débat d’orientations budgétaires N°2025-014 : Pouvoir de police spéciale déchet et montant des amendes en cas de dépôts sauvages N°2025-015 : Mise en place d’une…
N° 2025-011 : Définition des prix de vente des produits dans le cadre des chantiers d’insertion du PRECOVAL N° 2025-011 : Grille tarifaire N° 2025-012 : Déclaration sans suite du marché de transport de pulpe organique vers les sites de traitement
Procès verbal N° 2025-009 / Lancement du marché d’acquisition de véhicules et d’engins N° 2025-010 / Lancement d’une consultation pour des lignes de trésorerie
Procès verbal N° 2025-002 / Lancement du marché fourniture de gasoil non routier N° 2025-003 / Lancement du marché de traitement des lixiviats N° 2025-004 / Attribution du marché de travaux pour l’agrandissement des casiers plâtre et VIII G F, lots 4 et 5 N° 2025-005 / TEOMI : modalité de traitement des ordures ménagères…
N° 2025-001 : Attribution du marché de GNR N° 2025-007 : Modification contractuelle n°1 au marché d’Acquisition de matériels de pré-collecte : bioseaux N° 2025-008 : Création d’une régie de recettes du centre de tri textile
A partir du mardi 1 avril 2025, les déchèteries passent à leurs horaires d’été.
Elles seront fermées le lundi de Pâques (21/04/2025).
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