N°2025-093 : Modification contractuelle n°1 au marché de fourniture de caisses palettes N°2025-094 : Attribution du marché subséquent n°1 2025-EXP-05 fourniture d’un camion fourgon atelier N°2025-095 : Attribution du marché subséquent n°2 2025-EXP-06 fourniture d’un camion benne
N°2025-092 : Soutien financier à l’association « RAS CAMPAGNE »
N°2025-086 : Validation après la commission d’appel d’offres de l’attribution du marché de Fourniture de bacs pour la collecte des déchets ménagers et assimilés N°2025-087 : Validation après la commission d’appel d’offres de l’attribution du marché d’acquisition de véhicules N°2025-088 : Choix du titulaire pour un emprunt de 550 000 € N°2025-089 : Choix du…
N°2025-082 : Décision Modificative n°1 N°2025-083 : Montant des contributions collectives adhérentes N°2025-084 : Autorisation du comptable à prendre en compte les amortissements par opération d’ordre non budgétaire N°2025-085 : Pouvoir de police spéciale relatif aux déchets sauvages contraires au règlement de collecte
N° 2025-066 : Lancement du marché de fourniture de sacs pour la collecte des restes alimentaires N° 2025-067 : Vente de sacs pour les biodéchets aux professionnelles N°2025-068 : Adoption du règlement de collecte Règlement de collecte Annexes règlement de collecte N°2025-069 : Validation après la CAO de l’attribution du marché d’acquisition de colonnes…
N°2025-065 : Modification contractuelle n°1 au marché Prestations de nettoyage des séparateurs d’hydrocarbures, des cuves à lixiviats, des fosses toutes eaux, des cuves à huile de vidange, des réseaux d’écoulement des eaux et des fosses de ponts bascules N°2025-072 : Modification contractuelle n°5 au marché de fourniture des EPI N°2025-073 : Modification contractuelle N°3 au…
N°2025-053 : Attribution du marché subséquent n°1 de fourniture de GNR N°2025-054 : Modification Contractuelle n° 5 Fourniture de vêtements et chaussants de travail et d’équipements de protection individuelle N°2025-055 : Attribution du marché de fourniture de 300 bacs 4 roues de 660 L pour les ordures ménagères N°2025-056 : Modifications contractuelles n°3 au marché…
Procès-verbal N° 2025-038 : Autorisation du président à signer la convention de mutualisation pour la collecte des déchets ménagers et assimilés avec CAUX SEINE AGGLO N°2025-039 : Autorisation du président à signer les contrats de reprises de matériaux N° 2025-040 : Validation après la commission d’appel d’offres de l’attribution de l’accord-cadre de fourniture de GNR…
N°2025-037 : Modification contractuelle n°1 au marché d’impression de supports de communication et de signalétique N°2025-045 : Attribution du marché de fourniture d’un chargeur télescopique avec reprise N°2025-046 : Attribution du marché de transport de la pulpe organique vers les sites de traitement N°2025-047 : Attribution du marché d’acquisition et pose de colonnes retrofit N°2025-048…
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