N° 2025-066 : Lancement du marché de fourniture de sacs pour la collecte des restes alimentaires N° 2025-067 : Vente de sacs pour les biodéchets aux professionnelles N°2025-068 : Adoption du règlement de collecte Règlement de collecte Annexes règlement de collecte N°2025-069 : Validation après la CAO de l’attribution du marché d’acquisition de colonnes…
N°2025-065 : Modification contractuelle n°1 au marché Prestations de nettoyage des séparateurs d’hydrocarbures, des cuves à lixiviats, des fosses toutes eaux, des cuves à huile de vidange, des réseaux d’écoulement des eaux et des fosses de ponts bascules N°2025-072 : Modification contractuelle n°5 au marché de fourniture des EPI N°2025-073 : Modification contractuelle N°3 au…
N°2025-053 : Attribution du marché subséquent n°1 de fourniture de GNR N°2025-054 : Modification Contractuelle n° 5 Fourniture de vêtements et chaussants de travail et d’équipements de protection individuelle N°2025-055 : Attribution du marché de fourniture de 300 bacs 4 roues de 660 L pour les ordures ménagères N°2025-056 : Modifications contractuelles n°3 au marché…
Procès-verbal N° 2025-038 : Autorisation du président à signer la convention de mutualisation pour la collecte des déchets ménagers et assimilés avec CAUX SEINE AGGLO N°2025-039 : Autorisation du président à signer les contrats de reprises de matériaux N° 2025-040 : Validation après la commission d’appel d’offres de l’attribution de l’accord-cadre de fourniture de GNR…
N°2025-037 : Modification contractuelle n°1 au marché d’impression de supports de communication et de signalétique N°2025-045 : Attribution du marché de fourniture d’un chargeur télescopique avec reprise N°2025-046 : Attribution du marché de transport de la pulpe organique vers les sites de traitement N°2025-047 : Attribution du marché d’acquisition et pose de colonnes retrofit N°2025-048…
N°2025-030 : Approbation du Compte Financier Unique N°2025-031 : Bilan des cessions et acquisitions N°2025-032 : Affectation du résultat N°2025-033 : Budget primitif 2025 N°2025-034 : Montant des contributions des collectivités adhérentes N°2025-035 : Changement d’un délégué du PRECOVAL pour la communauté de communes de Roumois Seine N°2025-036 : Vente des terrains de la Ressourcerie…
N° 2025-024 : Autorisation du Président à signer le contrat type collectivité relatif à la définition des relations entre l’éco-organisme et la collectivité dans le cadre de la mise en oeuvre de la REP EMPG avec CITEO/ADELPHE N°2025-025 : Autorisation du Président à signer le contrat relatif à la prise en charge des déchets issus…
N° 2025-029 : Attribution marché de fourniture d’un chargeur télescopique avec reprise
Procès-verbal N°2025-013 : Débat d’orientations budgétaires 2025 comprenant notamment le compte administratif 2024 prévisionnel, le budget provisoire 2025 et l’extrapolation des budgets prévisionnels 2026 et 2027 N°2025-013 : Dossier du débat d’orientations budgétaires N°2025-014 : Pouvoir de police spéciale déchet et montant des amendes en cas de dépôts sauvages N°2025-015 : Mise en place d’une…
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