N°2025-109 : Validation après la commission d’appel d’offres de l’attribution du marché de prestations de réparations nécessaires à la maintenance des véhicules légers et utilitaires N°2025-110 : Validation après commission d’appel d’offres d’une modification contractuelle n°3 du marché de collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire des communautés de communes de Roumois Seine…
N°2025-108 : Attribution du marché de prestation de désinsectisation et de désinfection des colonnes de tri en Points d’Apport Volontaire et des sites du PRECOVAL sur l’ensemble de son territoire
N°2025-105 : Décision Modificative N°2 N°2025-106 : Modification du tableau des effectifs N°2025-107 : Validation du Rapport d’Activités 2024
Procès-verbal N°2025-100 : Validation après la commission d’appel d’offres de l’attribution du marché de fourniture de titres restaurants dématérialisées sur carte à recharge mensuel N°2025-101 : Validation après la commission d’appel d’offres d’une modification contractuelle n°2 avec VEOLIA : Marché de collecte des fibreux en apport volontaire N°2025-102 : Approbation du plan de financement…
N°2025-096 : Modification contractuelle n°1 au marché de ramassage, transport et traitement des déchets diffus spécifiques N°2025-097 : Modification contractuelle n°3 au marché de collecte des ordures ménagères et du tri sélectif sur tout ou partie du territoire de l’EPCI Lieuvin Pays d’Auge N°2025-098 : Attribution du marché subséquent n°3 de fourniture de Gasoil Non…
N°2025-093 : Modification contractuelle n°1 au marché de fourniture de caisses palettes N°2025-094 : Attribution du marché subséquent n°1 2025-EXP-05 fourniture d’un camion fourgon atelier N°2025-095 : Attribution du marché subséquent n°2 2025-EXP-06 fourniture d’un camion benne
N°2025-092 : Soutien financier à l’association « RAS CAMPAGNE »
PROCES-VERBAL N°2025-086 : Validation après la commission d’appel d’offres de l’attribution du marché de Fourniture de bacs pour la collecte des déchets ménagers et assimilés N°2025-087 : Validation après la commission d’appel d’offres de l’attribution du marché d’acquisition de véhicules N°2025-088 : Choix du titulaire pour un emprunt de 550 000 € N°2025-089 : Choix…
N°2025-082 : Décision Modificative n°1 N°2025-083 : Montant des contributions collectives adhérentes N°2025-084 : Autorisation du comptable à prendre en compte les amortissements par opération d’ordre non budgétaire N°2025-085 : Pouvoir de police spéciale relatif aux déchets sauvages contraires au règlement de collecte Procès verbal
PROCES-VERBAL N° 2025-066 : Lancement du marché de fourniture de sacs pour la collecte des restes alimentaires N° 2025-067 : Vente de sacs pour les biodéchets aux professionnelles N°2025-068 : Adoption du règlement de collecte Règlement de collecte Annexes règlement de collecte N°2025-069 : Validation après la CAO de l’attribution du marché d’acquisition de colonnes…
