N° 2023-085 / Signature d’un contrat avec Eco-Maison, l’éco-organisme en charge de la filière REP du Bricolage N° 2023-086 / Signature d’un contrat avec Eco-Maison, l’éco-organisme en charge de la filière REP des Jouets N° 2023-087 /Signature d’un contrat pour une nouvelle filière REP PMBC (bâtiment) avec VALOBAT N° 2023-088 / Consultation en appel d’offre…
Procès-verbal N° 2023-074 / Consultation en appel d’offre ouvert pour un marché de concassage et criblage des gravats N° 2023-075 / Attribution après la commission d’appel d’offres du marché de fourniture de camion N° 2023-076 / Attribution du marché de travaux de réalisation d’une dalle et d’un bâtiment industriel N° 2023-077 / Modification des créances…
N° 2023-064 / Consultation en appel d’offre ouvert pour un marché de travaux de pose de barrières en déchèteries N° 2023-065 / Attribution après la CAO du marché de fourniture d’électricité Procès-verbal
N° 2023-057 / Lancement du marché de fourniture de panneaux photovoltaïques N° 2023-058 / Lancement du marché de fourniture d’électricité N° 2023-059 / Marché infructueux de réalisation d’une dalle et d’un bâtiment Procès-verbal
N° 2023-042 / Choix du titulaire pour un emprunt de 250 000 € N° 2023-043 / Choix du titulaire pour un emprunt de 500 000 € N° 2023-044 / Choix du titulaire pour un emprunt de 800 000 € N° 2023-045 / Choix du titulaire pour un emprunt de 200 000 € N° 2023-046 /…
N° 2023-037 / Attribution après CAO du marché de traitement des déchets verts du SDOMODE N° 2023-038 /Modification contractuelle n°1 marché de collecte des fibreux en apport volontaire Procès-verbal
Procès-verbal N° 2023-032 / Autorisation du président à signer une convention avec Brangeon Ecoservices pour le traitement des déchets verts à Amfreville Saint Amand N° 2023-033 /Lancement d’une consultation pour les emprunts nécessaires au financement de nos investissements
Procès-verbal N° 2023-016 / Lancement du marché de collecte de verre en apport volontaire N° 2023-017 /Choix de l’opérateur pour la réalisation d’une ligne de trésorerie N° 2023-018 / Lancement d’une consultation pour un marché de travaux de création d’un bâtiment et d’une dalle afin d’accueillir une unité de déconditionnement
Procès-verbal N° 2023-004 / Autorisation du Président à signer les contrats de reprises de matériaux N° 2023-005 /Signature d’une convention avec ECODDS, pour la filière REP des outillages de peinture N° 2023-006 / Lancement du marché traitement des déchets verts N° 2023-007 / Validation après Commission d’Appel d’offre – Attribution du marché de fourniture et mise en…
Procès-verbal Compte Rendu N° 2022-110 / RENOUVELLEMENT D’UNE CONVENTION AVEC OCAD3E RELATIVE A LA PRISE EN CHARGE DES DECHETS ISSUS DES LAMPES N° 2022-111 /AUTORISATION DU PRESIDENT A SIGNER LES CONVETIONS DE TRAITEMENT DE GISEMENT EXTERIEUR AU CENTRE DE TRI DE PONT-AUDEMER N° 2022-112 / MODIFICATION CONTRACTUELLE DU MARCHE D’ACQUISITION, INSTALLATION ET MAINTENANCE D’UN LOGICIEL…
