N°2026-027 : TARIFS APPLICABLES AUX PROFESSIONNELS 2026 : GAZON N°2026-028 : AFFECTATION PREVISIONNELLE EN RESERVE DU RESULTAT N°2026-028 : ANNEXE N°2026-029 : BUDGET PRIMITIF 2026 N°2026-029 ANNEXE N°2026-030 : MONTANT DES CONTRIBUTIONS DES COLLECTIVITES ADHERENTES 2026 N°2026-031 : DUREE D’AMORTISSEMENT DES BIENS N°2026-032 : MISE EN PLACE DE LA FONGIBILITE DES CREDITS DANS LE CADRE…
N°2026-011 : DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2026 ANNEXE DOB 2026 Procès-verbal
Procès verbal N°2025-127 : Décision Modificative n°3 N°2025-128 : Autorisation du Président à engager, mandater et liquider les dépenses d’investissement pour 2026 N°2025-129 : Appel à contribution des collectivités : appel en décembre pour le mois de janvier N°2025-130 : Tarifs applicables aux professionnels pour 2026 N°2025-131 : Prix de collecte en porte à porte…
Procès verbal N°2025-105 : Décision Modificative N°2 N°2025-106 : Modification du tableau des effectifs N°2025-107 : Validation du Rapport d’Activités 2024
N°2025-082 : Décision Modificative n°1 N°2025-083 : Montant des contributions collectives adhérentes N°2025-084 : Autorisation du comptable à prendre en compte les amortissements par opération d’ordre non budgétaire N°2025-085 : Pouvoir de police spéciale relatif aux déchets sauvages contraires au règlement de collecte Procès verbal
Procès-verbal N°2025-030 : Approbation du Compte Financier Unique N°2025-031 : Bilan des cessions et acquisitions N°2025-032 : Affectation du résultat N°2025-033 : Budget primitif 2025 N°2025-034 : Montant des contributions des collectivités adhérentes N°2025-035 : Changement d’un délégué du PRECOVAL pour la communauté de communes de Roumois Seine N°2025-036 : Vente des terrains de la…
Procès-verbal N°2025-013 : Débat d’orientations budgétaires 2025 comprenant notamment le compte administratif 2024 prévisionnel, le budget provisoire 2025 et l’extrapolation des budgets prévisionnels 2026 et 2027 N°2025-013 : Dossier du débat d’orientations budgétaires N°2025-014 : Pouvoir de police spéciale déchet et montant des amendes en cas de dépôts sauvages N°2025-015 : Mise en place d’une…
Procès-verbal N°2024-124 : Décision modificative n°2 N°2024-125 : Autorisation du président à engager, mandater et liquider les dépenses d’investissement pour 2024 N°2024-126 : Tarifs applicables aux professionnels pour 2025 N°2024-127 : Appel à contribution des collectivités N°2024-128 : Délibération validant l’offre de reprise Iter’Action N°2024-129 : Transfert de la compétence de collecte par le SDOMODE…
Procès-verbal N°2024-093 : Dépôt du dossier d’ouverture de demande de création de chantier d’insertion N°2024-094 : Dépôt d’une offre relative au plan de cession ITER’ACTION PAREC N°2024-095 : Signature des conventions de prestation de service avec les CC adhérentes pour la collecte des cartons des gros producteurs N°2024-096 : Décision modificative n°1 N°2024-097 : Approbation…
Procès-verbal N°2024-076 : Signature d’une convention de prestation de service avec la communauté de communes Roumois Seine pour la collecte des cartons des gros producteurs N°2024-077 : Prix de la collecte en porte à porte des déchets alimentaires pour les gros producteurs N°2024-078 : Prix de traitement des déchets alimentaires pour les clients extérieurs au…
