Mercredi 26 juin 2024

N°2024-076 : Signature d’une convention de prestation de service avec la communauté de communes Roumois Seine pour la collecte des cartons des gros producteurs  N°2024-077 : Prix de la collecte en porte à porte des déchets alimentaires  pour les gros producteurs N°2024-078 : Prix de traitement des déchets alimentaires pour les clients extérieurs au SDOMODE

Mercredi 5 juin 2024

N° 2024-070 / Validation après Commission d’Appel d’offre – Attribution du marché de fourniture de colonnes en apport volontaire N° 2024-071 / Lancement du marché de fourniture d’électricité N° 2024-072 / Autorisation du président à signer la convention de groupement de commande N° 2024-073 / Lancement du marché de collecte des gros cartons en apport…

Mai 2024

N° 2024-027 : Soutiens financier dans le cadre du fond d’aide à la sensibilisation INSE N° 2024-063 : Attribution du marché subséquent n°14 de fourniture de GNR N° 2024-064 : Attribution du marché de fourniture et pose d’une installation photovoltaïque sur la toiture d’un bâtiment au CETRAVAL  N° 2024-065 : Attribution du marché de fourniture…

Mercredi 17 avril 2024

Procès-verbal N° 2024-055 / LANCEMENT DU MARCHE DE FOURNITURE ET POSE D’UNE INSTALLATION PHOTOVOLTAÏQUE AU SOL AU CETRAVAL N° 2024-056 / LANCEMENT DU MARCHE DE RAMASSAGE TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS SPECIFIQUES N° 2024-057 / VALIDATION APRES LE COMMISSION D’APPEL D’OFFRE DU MARCHE DE TRANSFERT DES DECHETS ISSUS DU QUAI DE TRANSFERT DE BERNAY N°…

Avril 2024

N° 2024-051 : Marché de réalisation d’une plate-forme enrobée au CETRAVAL ; sans suite N° 2024-040 : Attribution du marché de fourniture d’un chariot élévateur N° 2024-053 : Déclaration d’infructuosité du marché de fourniture d’une chaudière à bois au CETRAVAL N° 2024-054 : Modification 2 de la régie d’avances N° 2024-062 : Attribution du marché…

Mercredi 3 avril 2024

Procès-verbal N°2024-041 : Approbation du compte de gestion N°2024-042 : Approbation du compte administratif N°2024-043 : Bilan des cession et acquisition N°2024-044 : Affectation du résultat N°2024-045 : Budget primitif N°2024-046 : Montant des contributions des collectivités adhérentes N°2024-047 : Adoption du règlement budgétaire et financier N°2024-048 : Signature d’une convention de prêt de personnel…

Mercredi 20 mars 2024

N° 2024-035 / LANCEMENT DU MACHE DE FOURNITURE DE COLONNES DE TRI N° 2024-036 / LANCEMENT DU MARCHE DE FOURNITURE DE CAISSES PALETTE N° 2024-037 VALIDATION APRES LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES DU MARCHE D’IMPRESSION DE SUPPORTS DE COMMUNICATION N° 2024-038 AUTORISATION DU PRESIDENT A SIGNER UNE CONVENTION AVEC LA COMMUNUATE DE COMMUNES DE HONFLEUR BEUZEVILLE…

Mars 2024

N° 2024-024 : Modification contractuelle n°2 marché de fourniture des EPI N° 2024-025 : Modification contractuelle n°1 marché d’acquisition de points d’apport volontaire pour la collecte des biodéchets N° 2024-026 : Attribution du marché d’acquisition d’un logiciel de centralisation des données N° 2024-028 : Attribution du marché de fourniture de GNR N° 2024-029 : Attribution…