Procès verbal N°2026-007 : Validation après la commission d’appel d’offres de l’attribution du marché de transport des emballages ménagers en semi-remorque FMA N°2026-008 : Lancement d’une consultation pour une ligne de trésorerie
Procès verbal N°2026-002 : Validation après la CAO de l’attribution du marché de collecte des PAV Annexe n°1 à la décision d’attribution du marché de collecte des Points d’Apport Volontaire Annexe n°2 à la décision d’attribution du marché de collecte des Points d’Apport Volontaire N°2026-003 : Validation après la CAO de l’attribution du marché de…
Procès verbal N°2025-125 : Validation après la commission d’appel d’offres de l’attribution du marché de convention de participation pour la mise en œuvre d’une couverture de complémentaire santé aux profits des agents du Syndicat PRECOVAL
Procès verbal N°2025-120 : Lancement du marché de transport des emballages ménagers en semi-remorque FMA N°2025-121 : Lancement de la consultation pour le marché de « Gestion des bas de quais : transport en fond mouvant de déchets posés au sol sur le territoire du PRECOVAL » N°2025-122 : Lancement du marché des assurances pour 2027
Procès-verbal N°2025-109 : Validation après la commission d’appel d’offres de l’attribution du marché de prestations de réparations nécessaires à la maintenance des véhicules légers et utilitaires N°2025-110 : Validation après commission d’appel d’offres d’une modification contractuelle n°3 du marché de collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire des communautés de communes de Roumois…
Procès-verbal N°2025-100 : Validation après la commission d’appel d’offres de l’attribution du marché de fourniture de titres restaurants dématérialisées sur carte à recharge mensuel N°2025-101 : Validation après la commission d’appel d’offres d’une modification contractuelle n°2 avec VEOLIA : Marché de collecte des fibreux en apport volontaire N°2025-102 : Approbation du plan de financement…
PROCES-VERBAL N°2025-086 : Validation après la commission d’appel d’offres de l’attribution du marché de Fourniture de bacs pour la collecte des déchets ménagers et assimilés N°2025-087 : Validation après la commission d’appel d’offres de l’attribution du marché d’acquisition de véhicules N°2025-088 : Choix du titulaire pour un emprunt de 550 000 € N°2025-089 : Choix…
PROCES-VERBAL N° 2025-066 : Lancement du marché de fourniture de sacs pour la collecte des restes alimentaires N° 2025-067 : Vente de sacs pour les biodéchets aux professionnelles N°2025-068 : Adoption du règlement de collecte Règlement de collecte Annexes règlement de collecte N°2025-069 : Validation après la CAO de l’attribution du marché d’acquisition de colonnes…
Procès-verbal N° 2025-038 : Autorisation du président à signer la convention de mutualisation pour la collecte des déchets ménagers et assimilés avec CAUX SEINE AGGLO N°2025-039 : Autorisation du président à signer les contrats de reprises de matériaux N° 2025-040 : Validation après la commission d’appel d’offres de l’attribution de l’accord-cadre de fourniture de GNR…
N° 2025-024 : Autorisation du Président à signer le contrat type collectivité relatif à la définition des relations entre l’éco-organisme et la collectivité dans le cadre de la mise en oeuvre de la REP EMPG avec CITEO/ADELPHE N°2025-025 : Autorisation du Président à signer le contrat relatif à la prise en charge des déchets issus…
