Mercredi 05 novembre 2025

N°2025-120 : Lancement du marché de transport des emballages ménagers en semi-remorque FMA N°2025-121 : Lancement de la consultation pour le marché de « Gestion des bas de quais : transport en fond mouvant de déchets posés au sol sur le territoire du PRECOVAL » N°2025-122 : Lancement du marché des assurances pour 2027

2025, Décisions Bureau

Mercredi 08 octobre 2025

Procès-verbal N°2025-109 : Validation après la commission d’appel d’offres de l’attribution du marché de prestations de réparations nécessaires à la maintenance des véhicules légers et utilitaires N°2025-110 : Validation après commission d’appel d’offres d’une modification contractuelle n°3 du marché de collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire des communautés de communes de Roumois…

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Mercredi 10 septembre 2025

  Procès-verbal N°2025-100 : Validation après la commission d’appel d’offres de l’attribution du marché de fourniture de titres restaurants dématérialisées sur carte à recharge mensuel N°2025-101 : Validation après la commission d’appel d’offres d’une modification contractuelle n°2 avec VEOLIA : Marché de collecte des fibreux en apport volontaire N°2025-102 : Approbation du plan de financement…

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Mercredi 02 juillet 2025

PROCES-VERBAL N°2025-086 : Validation après la commission d’appel d’offres de l’attribution du marché de Fourniture de bacs pour la collecte des déchets ménagers et assimilés N°2025-087 : Validation après la commission d’appel d’offres de l’attribution du marché d’acquisition de véhicules N°2025-088 : Choix du titulaire pour un emprunt de 550 000 € N°2025-089 : Choix…

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Mercredi 4 juin 2025

PROCES-VERBAL N° 2025-066 : Lancement du marché de fourniture de sacs pour la collecte des restes alimentaires N° 2025-067 : Vente de sacs pour les biodéchets aux professionnelles N°2025-068 : Adoption du règlement de collecte Règlement de collecte Annexes règlement de collecte N°2025-069 : Validation après la CAO de l’attribution du marché d’acquisition de colonnes…

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Mercredi 2 avril 2025

Procès-verbal N° 2025-038 : Autorisation du président à signer la convention de mutualisation pour la collecte des déchets ménagers et assimilés avec CAUX SEINE AGGLO N°2025-039 : Autorisation du président à signer les contrats de reprises de matériaux N° 2025-040 : Validation après la commission d’appel d’offres de l’attribution de l’accord-cadre  de fourniture de GNR…

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Mercredi 12 mars 2025

N° 2025-024 : Autorisation du Président à signer le contrat type collectivité relatif à la définition des relations entre l’éco-organisme et la collectivité dans le cadre de la mise en oeuvre de la REP EMPG avec CITEO/ADELPHE N°2025-025 : Autorisation du Président à signer le contrat relatif à la prise en charge des déchets issus…

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Mercredi 15 janvier 2025

Procès verbal N° 2025-002 / Lancement du marché fourniture de gasoil non routier N° 2025-003 / Lancement du marché de traitement des lixiviats N° 2025-004 / Attribution du marché de travaux pour l’agrandissement des casiers plâtre et VIII G F, lots 4 et 5 N° 2025-005 / TEOMI : modalité de traitement des ordures ménagères…

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Mercredi 4 décembre 2024

Procès-verbal N° 2024-118 / Lancement du marché de maintenance et réparation des véhicules (VL+PL) N° 2024-119 / Lancement du marché de collecte des points d’apport volontaire des emballages et des ordures ménagères N° 2024-120 / Modification contractuelle n°5 du marché de réalisation d’une dalle et d’un bâtiment N° 2024-121 / Autorisation du président à signer…

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