N° 2023-042 / Choix du titulaire pour un emprunt de 250 000 € N° 2023-043 / Choix du titulaire pour un emprunt de 500 000 € N° 2023-044 / Choix du titulaire pour un emprunt de 800 000 € N° 2023-045 / Choix du titulaire pour un emprunt de 200 000 € N° 2023-046 /…
N° 2023-037 / Attribution après CAO du marché de traitement des déchets verts du SDOMODE N° 2023-038 /Modification contractuelle n°1 marché de collecte des fibreux en apport volontaire Procès-verbal
Procès-verbal N° 2023-032 / Autorisation du président à signer une convention avec Brangeon Ecoservices pour le traitement des déchets verts à Amfreville Saint Amand N° 2023-033 /Lancement d’une consultation pour les emprunts nécessaires au financement de nos investissements
Procès-verbal N° 2023-016 / Lancement du marché de collecte de verre en apport volontaire N° 2023-017 /Choix de l’opérateur pour la réalisation d’une ligne de trésorerie N° 2023-018 / Lancement d’une consultation pour un marché de travaux de création d’un bâtiment et d’une dalle afin d’accueillir une unité de déconditionnement
Procès-verbal N° 2023-004 / Autorisation du Président à signer les contrats de reprises de matériaux N° 2023-005 /Signature d’une convention avec ECODDS, pour la filière REP des outillages de peinture N° 2023-006 / Lancement du marché traitement des déchets verts N° 2023-007 / Validation après Commission d’Appel d’offre – Attribution du marché de fourniture et mise en…
Procès-verbal Compte Rendu N° 2022-110 / RENOUVELLEMENT D’UNE CONVENTION AVEC OCAD3E RELATIVE A LA PRISE EN CHARGE DES DECHETS ISSUS DES LAMPES N° 2022-111 /AUTORISATION DU PRESIDENT A SIGNER LES CONVETIONS DE TRAITEMENT DE GISEMENT EXTERIEUR AU CENTRE DE TRI DE PONT-AUDEMER N° 2022-112 / MODIFICATION CONTRACTUELLE DU MARCHE D’ACQUISITION, INSTALLATION ET MAINTENANCE D’UN LOGICIEL…
Compte Rendu N° 2022-102 / ATTRIBUTION APRES COMMISSION D’APPEL D’OFFRE DE L’ACCORD-CADRE DE RAMASSAGE ET TRANSPORT DES PAPIERS DE BUREAU ET DES ARCHIVES N° 2022-103 / DECLARATION SANS SUITE APRES COMMISSION D’APPEL D’OFFRE DE L’ACCORD CADRE DE TRAITEMENT TRANSFERT ET VALORISATION DU BOIS N° 2022-104 / ATTRIBUTION APRES COMMISSION D’APPEL D’OFFRE DU MARCHE DES ASSURANCES…
Procès-verbal Compte Rendu N° 2022-092 / ATTRIBUTION APRES COMMISSION D’APPEL D’OFFRE DU MARCHE DES ASSURANCES N° 2022-093 / ATTRIBUTION APRES CAO DU MARCHE DE FOURNITURE DE TITRES RESTAURANT N° 2022-094 / Lancement d’une consultation en vue conventionnement méthaniseurs N° 2022-095 / Lancement consultation marché fourniture d’un bâtiment
Procès Verbal N° 2022-082 / Lancement de la consultation en appel d’offre ouvert pour un marché alloti « fourniture d’une unité de déconditionnement et d’hygiénisation des déchets alimentaires, ainsi qu’une unité de lavage des points d’apport volontaire »
