N°2025-109 : Validation après la commission d’appel d’offres de l’attribution du marché de prestations de réparations nécessaires à la maintenance des véhicules légers et utilitaires N°2025-110 : Validation après commission d’appel d’offres d’une modification contractuelle n°3 du marché de collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire des communautés de communes de Roumois Seine…
Procès-verbal N°2025-100 : Validation après la commission d’appel d’offres de l’attribution du marché de fourniture de titres restaurants dématérialisées sur carte à recharge mensuel N°2025-101 : Validation après la commission d’appel d’offres d’une modification contractuelle n°2 avec VEOLIA : Marché de collecte des fibreux en apport volontaire N°2025-102 : Approbation du plan de financement…
PROCES-VERBAL N°2025-086 : Validation après la commission d’appel d’offres de l’attribution du marché de Fourniture de bacs pour la collecte des déchets ménagers et assimilés N°2025-087 : Validation après la commission d’appel d’offres de l’attribution du marché d’acquisition de véhicules N°2025-088 : Choix du titulaire pour un emprunt de 550 000 € N°2025-089 : Choix…
PROCES-VERBAL N° 2025-066 : Lancement du marché de fourniture de sacs pour la collecte des restes alimentaires N° 2025-067 : Vente de sacs pour les biodéchets aux professionnelles N°2025-068 : Adoption du règlement de collecte Règlement de collecte Annexes règlement de collecte N°2025-069 : Validation après la CAO de l’attribution du marché d’acquisition de colonnes…
Procès-verbal N° 2025-038 : Autorisation du président à signer la convention de mutualisation pour la collecte des déchets ménagers et assimilés avec CAUX SEINE AGGLO N°2025-039 : Autorisation du président à signer les contrats de reprises de matériaux N° 2025-040 : Validation après la commission d’appel d’offres de l’attribution de l’accord-cadre de fourniture de GNR…
N° 2025-024 : Autorisation du Président à signer le contrat type collectivité relatif à la définition des relations entre l’éco-organisme et la collectivité dans le cadre de la mise en oeuvre de la REP EMPG avec CITEO/ADELPHE N°2025-025 : Autorisation du Président à signer le contrat relatif à la prise en charge des déchets issus…
Procès verbal N° 2025-009 / Lancement du marché d’acquisition de véhicules et d’engins N° 2025-010 / Lancement d’une consultation pour des lignes de trésorerie
Procès verbal N° 2025-002 / Lancement du marché fourniture de gasoil non routier N° 2025-003 / Lancement du marché de traitement des lixiviats N° 2025-004 / Attribution du marché de travaux pour l’agrandissement des casiers plâtre et VIII G F, lots 4 et 5 N° 2025-005 / TEOMI : modalité de traitement des ordures ménagères…
Procès-verbal N° 2024-118 / Lancement du marché de maintenance et réparation des véhicules (VL+PL) N° 2024-119 / Lancement du marché de collecte des points d’apport volontaire des emballages et des ordures ménagères N° 2024-120 / Modification contractuelle n°5 du marché de réalisation d’une dalle et d’un bâtiment N° 2024-121 / Autorisation du président à signer…
Procès-verbal N° 2024-102 / Attribution du marché de l’agrandissement des casiers plâtre et VIII gf N° 2024-103 / Participation au financement de la prévoyance des agents et choix du prestataire N° 2024-104 / Participation au financement de la mutuelle des agents et choix du prestataire N° 2024-105 / Changement de la valeur faciale des tickets…
