Procès-verbal N° 2023-004 / Autorisation du Président à signer les contrats de reprises de matériaux N° 2023-005 /Signature d’une convention avec ECODDS, pour la filière REP des outillages de peinture N° 2023-006 / Lancement du marché traitement des déchets verts N° 2023-007 / Validation après Commission d’Appel d’offre – Attribution du marché de fourniture et mise en…
Procès-verbal Compte Rendu N° 2022-110 / RENOUVELLEMENT D’UNE CONVENTION AVEC OCAD3E RELATIVE A LA PRISE EN CHARGE DES DECHETS ISSUS DES LAMPES N° 2022-111 /AUTORISATION DU PRESIDENT A SIGNER LES CONVETIONS DE TRAITEMENT DE GISEMENT EXTERIEUR AU CENTRE DE TRI DE PONT-AUDEMER N° 2022-112 / MODIFICATION CONTRACTUELLE DU MARCHE D’ACQUISITION, INSTALLATION ET MAINTENANCE D’UN LOGICIEL…
Compte Rendu N° 2022-102 / ATTRIBUTION APRES COMMISSION D’APPEL D’OFFRE DE L’ACCORD-CADRE DE RAMASSAGE ET TRANSPORT DES PAPIERS DE BUREAU ET DES ARCHIVES N° 2022-103 / DECLARATION SANS SUITE APRES COMMISSION D’APPEL D’OFFRE DE L’ACCORD CADRE DE TRAITEMENT TRANSFERT ET VALORISATION DU BOIS N° 2022-104 / ATTRIBUTION APRES COMMISSION D’APPEL D’OFFRE DU MARCHE DES ASSURANCES…
Procès-verbal Compte Rendu N° 2022-092 / ATTRIBUTION APRES COMMISSION D’APPEL D’OFFRE DU MARCHE DES ASSURANCES N° 2022-093 / ATTRIBUTION APRES CAO DU MARCHE DE FOURNITURE DE TITRES RESTAURANT N° 2022-094 / Lancement d’une consultation en vue conventionnement méthaniseurs N° 2022-095 / Lancement consultation marché fourniture d’un bâtiment
Procès Verbal N° 2022-082 / Lancement de la consultation en appel d’offre ouvert pour un marché alloti « fourniture d’une unité de déconditionnement et d’hygiénisation des déchets alimentaires, ainsi qu’une unité de lavage des points d’apport volontaire »
