Mercredi 6 décembre 2023
Procès-verbal
Mercredi 10 janvier 2024
N° 2024-003 / Modification contractuelle n°3 du marché de réalisation d’une dalle et d’un bâtiment industriel N° 2024-004 / Validation après la commission d’appel d’offre: attribution du marché de fourniture de points d’apport volontaire à Biodéchets N° 2024-005 /Signature d’un contrat relatif à la prise en charge des déchets d’éléments d’ameublement collectés dans le cadre…
Mercredi 8 novembre 2023
Procès-verbal N° 2023-085 / Signature d’un contrat avec Eco-Maison, l’éco-organisme en charge de la filière REP du Bricolage N° 2023-086 / Signature d’un contrat avec Eco-Maison, l’éco-organisme en charge de la filière REP des Jouets N° 2023-087 /Signature d’un contrat pour une nouvelle filière REP PMBC (bâtiment) avec VALOBAT N° 2023-088 / Consultation en appel…
Mercredi 4 octobre 2023
Procès-verbal N° 2023-074 / Consultation en appel d’offre ouvert pour un marché de concassage et criblage des gravats N° 2023-075 / Attribution après la commission d’appel d’offres du marché de fourniture de camion N° 2023-076 / Attribution du marché de travaux de réalisation d’une dalle et d’un bâtiment industriel N° 2023-077 / Modification des créances…
Mercredi 6 septembre 2023
N° 2023-064 / Consultation en appel d’offre ouvert pour un marché de travaux de pose de barrières en déchèteries N° 2023-065 / Attribution après la CAO du marché de fourniture d’électricité Procès-verbal
Mercredi 5 juillet 2023
N° 2023-057 / Lancement du marché de fourniture de panneaux photovoltaïques N° 2023-058 / Lancement du marché de fourniture d’électricité N° 2023-059 / Marché infructueux de réalisation d’une dalle et d’un bâtiment Procès-verbal
Mercredi 7 juin 2023
N° 2023-042 / Choix du titulaire pour un emprunt de 250 000 € N° 2023-043 / Choix du titulaire pour un emprunt de 500 000 € N° 2023-044 / Choix du titulaire pour un emprunt de 800 000 € N° 2023-045 / Choix du titulaire pour un emprunt de 200 000 € N° 2023-046 /…
Mercredi 3 mai 2023
N° 2023-037 / Attribution après CAO du marché de traitement des déchets verts du SDOMODE N° 2023-038 /Modification contractuelle n°1 marché de collecte des fibreux en apport volontaire Procès-verbal
Mercredi 5 avril 2023
Procès-verbal N° 2023-032 / Autorisation du président à signer une convention avec Brangeon Ecoservices pour le traitement des déchets verts à Amfreville Saint Amand N° 2023-033 /Lancement d’une consultation pour les emprunts nécessaires au financement de nos investissements
Mercredi 8 mars 2023
Procès-verbal N° 2023-016 / Lancement du marché de collecte de verre en apport volontaire N° 2023-017 /Choix de l’opérateur pour la réalisation d’une ligne de trésorerie N° 2023-018 / Lancement d’une consultation pour un marché de travaux de création d’un bâtiment et d’une dalle afin d’accueillir une unité de déconditionnement
