Procès-verbal Note financière du compte administratif 2023 et budget primitif 2024 N°2024-041 : Approbation du compte de gestion N°2024-042 : Approbation du compte administratif N°2024-043 : Bilan des cession et acquisition N°2024-044 : Affectation du résultat N°2024-045 : Budget primitif N°2024-046 : Montant des contributions des collectivités adhérentes N°2024-047 : Adoption du règlement budgétaire et…
N°2024-023 : Débat d’orientations budgétaires 2024 comprenant notamment le compte administratif 2023 prévisionnel, le budget primitif provisoire 2024 et l’extrapolation des budgets prévisionnels 2025 à 2027 Procès-verbal
N°2023-096 : Autorisation du président à engager, mandater et liquider les dépenses d’investissement pour 2023 N°2023-097 : Tarifs applicables au professionnels pour 2024 N°2023-098 : Proposition de transfert de compétence relatif à la collecte, modifications statutaires N°2023-099 : Rapport de la commission consultative des services publics locaux N°2023-100: Appel à contribution des collectivités : appel…
Procès-verbal N°2023-067 : Adhésion à l’agence numérique de l’Eure N°2023-068 : Accueil des apprentis N°2023-069 : Demande de subvention à la région Normandie relative à la réduction et valorisation des déchets IDEE ACTION N°2023-070 : Vente des terrains de la Ressourcerie en 9 parcelles N°2023-071 : Adoption de la nomenclature M57 N°2023-072 : Durée d’amortissement…
N°2023-051 : Accueil des apprentis N°2023-052 : Modification de la composition du comité syndical par suite de la démission de M. Christian Vosnier N°2023-053 : Projet relatif à la mise en place du complément indemnitaire annuel (CIA) N°2023-054 : Vente du compost : modification du tarif N°2023-055 : Approbation du rapport d’activité 2022 Procès-verbal
N°2023-024 : Approbation du compte de gestion N°2023-025 : Approbation du compte administratif N°2023-026 : Bilan des cessions et acquisitions N°2023-027 : Affectation du résultat N°2023-028 : Budget primitif 2023 N°2023-029 : Montant des contributions des collectivités adhérentes N°2023-030 : Plan de communication 2023 N°2023-031 : Avenant à la promesse de bail emphytéotique du CETRAVAL…
Procès-verbal N°202-012 : Débat d’orientations budgétaires 2023
Procès-verbal N°2022-116 : Autorisation du président à engager, mandater et liquider les dépenses d’investissement pour 2022 N°2022-117 : Tarifs applicables aux professionnels pour 2023 N°2022-118 : Appel à contribution des collectivités N°2022-119 : Prix de vente de la collecte des archives N°2022-120 : Projet relatif à la mise en place du régime indemnitaire
Compte-Rendu Procès-verbal N°2022-085 : Décision modificative n°1 N°2022-086 : Rapport annuel de la CCSPL N°2022-087 : Proposition transfert compétence collecte des biodèchets statut N°2022-088 : Mise en place étude transfert compétence collecte vers le SDOMODE
Procès Verbal N° 2022-067 : PLATEFORME DE COMPOSTAGE AMFREVILLE SAINT AMAND, AVENANT A LA CONVENTION D’EXPLOITATION AVEC ECOSYS N° 2022-068 : APPROBATION DU RAPPORT D’ACTIVITES 2021
