Mercredi 11 mars 2026
N°2026-027 : TARIFS APPLICABLES AUX PROFESSIONNELS 2026 : GAZON N°2026-028 : AFFECTATION PREVISIONNELLE EN RESERVE DU RESULTAT N°2026-028 : ANNEXE N°2026-029 : BUDGET PRIMITIF 2026 N°2026-029 ANNEXE N°2026-030 : MONTANT DES CONTRIBUTIONS DES COLLECTIVITES ADHERENTES 2026 N°2026-031 : DUREE D’AMORTISSEMENT DES BIENS N°2026-032 : MISE EN PLACE DE LA FONGIBILITE DES CREDITS DANS LE CADRE…
Mercredi 4 mars 2026
N°2026-014 : Lancement du marché d’acquisition d’engins et matériels de levage N°2026-015 : Lancement du marché de transport des ordures ménagères depuis le quai de transfert de Pont-Audemer N°2026-016 : Lancement du marché de ramassage et transport des fibreux en apport volontaire N°2026-017 : Lancement de la consultation de fourniture de carburant avec cartes…
Mars 2026
N°2026-021 : Attribution du marché subséquent n°3 2026-EXP-02 fourniture d’un véhicule utilitaire fourgon tôlé N°2026-022 : Modification contractuelle n°10 au marché de fourniture de vêtements et de chaussants de travail et d’équipements de protections individuelles N°2026-023 : Attribution du marché subséquent n°6 de fourniture de Gasoil Non Routier (AC 2025-PREC-001) N°2026-024 : Attribution du marché…
Mercredi 11 février 2026
N°2026-011 : DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2026 ANNEXE DOB 2026 Procès-verbal
Février 2026
N°2026-009 : Attribution du marché d’acquisition d’une benne à ordures ménagères 3T5 d’occasion N°2026-010 : Attribution du marché subséquent n°15 2026-EXP-01 Fourniture d’un chargeur télescopique avec reprise N°2026-012 : Attribution du marché de fourniture et pose d’une caisse sur châssis nu d’un porteur 26 tonnes neuf N°2026-013 : Attribution du marché de Fourniture de sacs…
Mercredi 4 février 2026
Procès verbal N°2026-007 : Validation après la commission d’appel d’offres de l’attribution du marché de transport des emballages ménagers en semi-remorque FMA N°2026-008 : Lancement d’une consultation pour une ligne de trésorerie
Mercredi 7 janvier 2026
Procès verbal N°2026-002 : Validation après la CAO de l’attribution du marché de collecte des PAV Annexe n°1 à la décision d’attribution du marché de collecte des Points d’Apport Volontaire Annexe n°2 à la décision d’attribution du marché de collecte des Points d’Apport Volontaire N°2026-003 : Validation après la CAO de l’attribution du marché de…
Janvier 2026
N°2026-001 : Attribution du marché subséquent N°5 de fourniture de Gasoil Non Routier (AC 2025-PREC-001) N°2026-005 : Attribution du marché de Maitrise d’oeuvre pour l’agrandissement du casier plâtre et création du casier VIII g au CETRAVAL de Malleville sur le Bec N°2026-006 : Modification contractuelle n°9 au marché de fourniture de vêtements et de chaussants…
Jeudi 11 décembre 2025
Procès verbal N°2025-127 : Décision Modificative n°3 N°2025-128 : Autorisation du Président à engager, mandater et liquider les dépenses d’investissement pour 2026 N°2025-129 : Appel à contribution des collectivités : appel en décembre pour le mois de janvier N°2025-130 : Tarifs applicables aux professionnels pour 2026 N°2025-131 : Prix de collecte en porte à porte…
