Juillet 2023
N° 2023-049 : Ajout de prix de vente des produits issus de la ressourcerie N° 2023-050 : Soutien financier à l’amicale laïque le Temps des Cerises N° 2023-056 : Attribution du marché de GNR
Mercredi 7 juin 2023
N° 2023-042 / Choix du titulaire pour un emprunt de 250 000 € N° 2023-043 / Choix du titulaire pour un emprunt de 500 000 € N° 2023-044 / Choix du titulaire pour un emprunt de 800 000 € N° 2023-045 / Choix du titulaire pour un emprunt de 200 000 € N° 2023-046 /…
Juin 2023
N° 2023-047 : Déclaration d’infructuosité marché de fourniture d’une unité de lavage des bacs de collecte N° 2023-048 : Attribution du marché de fourniture d’une unité de lavage des bacs de collecte
Mai 2023
N° 2023-039 : Attribution du marché de GNR N° 2023-040 : Attribution du marché de fourniture d’un chargeur télescopique N° 2023-041 : Vente d’un chargeur télescopique
Mercredi 3 mai 2023
N° 2023-037 / Attribution après CAO du marché de traitement des déchets verts du SDOMODE N° 2023-038 /Modification contractuelle n°1 marché de collecte des fibreux en apport volontaire Procès-verbal
Avril 2023
N° 2023-034 : Modification contractuelle n°6 marché de fourniture et d’impression de supports de communication N° 2023-035 : Attribution du marché d’acquisition de 2 engins de manutention embarqués N° 2023-036 : Modification contractuelle n°2 du marché de fourniture de GNR
Mercredi 5 avril 2023
Procès-verbal N° 2023-032 / Autorisation du président à signer une convention avec Brangeon Ecoservices pour le traitement des déchets verts à Amfreville Saint Amand N° 2023-033 /Lancement d’une consultation pour les emprunts nécessaires au financement de nos investissements
Mercredi 22 mars 2023
N°2023-024 : Approbation du compte de gestion N°2023-025 : Approbation du compte administratif N°2023-026 : Bilan des cessions et acquisitions N°2023-027 : Affectation du résultat N°2023-028 : Budget primitif 2023 N°2023-029 : Montant des contributions des collectivités adhérentes N°2023-030 : Plan de communication 2023 N°2023-031 : Avenant à la promesse de bail emphytéotique du CETRAVAL…
Mercredi 8 mars 2023
Procès-verbal N° 2023-016 / Lancement du marché de collecte de verre en apport volontaire N° 2023-017 /Choix de l’opérateur pour la réalisation d’une ligne de trésorerie N° 2023-018 / Lancement d’une consultation pour un marché de travaux de création d’un bâtiment et d’une dalle afin d’accueillir une unité de déconditionnement
