Mercredi 12 mars 2025

N° 2025-024 : Autorisation du Président à signer le contrat type collectivité relatif à la définition des relations entre l’éco-organisme et la collectivité dans le cadre de la mise en oeuvre de la REP EMPG avec CITEO/ADELPHE N°2025-025 : Autorisation du Président à signer le contrat relatif à la prise en charge des déchets issus…

Mercredi 26 février 2025

Procès-verbal N°2025-013 : Débat d’orientations budgétaires 2025 comprenant notamment le compte administratif 2024 prévisionnel, le budget provisoire 2025 et l’extrapolation des budgets prévisionnels 2026 et 2027 N°2025-013 : Dossier du débat d’orientations budgétaires N°2025-014 : Pouvoir de police spéciale déchet et montant des amendes en cas de dépôts sauvages N°2025-015 : Mise en place d’une…

Mercredi 15 janvier 2025

Procès verbal N° 2025-002 / Lancement du marché fourniture de gasoil non routier N° 2025-003 / Lancement du marché de traitement des lixiviats N° 2025-004 / Attribution du marché de travaux pour l’agrandissement des casiers plâtre et VIII G F, lots 4 et 5 N° 2025-005 / TEOMI : modalité de traitement des ordures ménagères…

Jeudi 19 décembre 2024

Procès-verbal N°2024-124 : Décision modificative n°2 N°2024-125 : Autorisation du président à engager, mandater et liquider les dépenses d’investissement pour 2024 N°2024-126 : Tarifs applicables aux professionnels pour 2025 N°2024-127 : Appel à contribution des collectivités N°2024-128 : Délibération validant l’offre de reprise Iter’Action N°2024-129 : Transfert de la compétence de collecte par le SDOMODE…

Mercredi 4 décembre 2024

Procès-verbal N° 2024-118 / Lancement du marché de maintenance et réparation des véhicules (VL+PL) N° 2024-119 / Lancement du marché de collecte des points d’apport volontaire des emballages et des ordures ménagères N° 2024-120 / Modification contractuelle n°5 du marché de réalisation d’une dalle et d’un bâtiment N° 2024-121 / Autorisation du président à signer…