Mercredi 1er mars 2023
Procès-verbal N°202-012 : Débat d’orientations budgétaires 2023
Mars 2023
N° 2023-010 : Modification contractuelle n°1 marché de fourniture de GNR N° 2023-011 : Attribution du marché subséquent de fourniture de colonnes à fibreux N° 2023-013 : Modification contractuelle n°1 marché de fourniture d’une unité de déconditionnement N° 2023-014 : Modification contractuelle marché d’impression de supports de communication N° 2023-015 : Modification contractuelle marché de…
Février 2023
N° 2023-009 : Attribution du marché des contrôles périodiques réglementaires
Mercredi 8 février 2023
Procès-verbal N° 2023-004 / Autorisation du Président à signer les contrats de reprises de matériaux N° 2023-005 /Signature d’une convention avec ECODDS, pour la filière REP des outillages de peinture N° 2023-006 / Lancement du marché traitement des déchets verts N° 2023-007 / Validation après Commission d’Appel d’offre – Attribution du marché de fourniture et mise en…
Janvier 2023
N° 2023-001 : Attribution du marché de GNR N° 2023-002 : Ajout de prix de vente des produits issus de la ressourcerie N° 2023-003 : Fourniture de produits neutralisant les odeurs
Mardi 13 Décembre 2022
Procès-verbal N°2022-116 : Autorisation du président à engager, mandater et liquider les dépenses d’investissement pour 2022 N°2022-117 : Tarifs applicables aux professionnels pour 2023 N°2022-118 : Appel à contribution des collectivités N°2022-119 : Prix de vente de la collecte des archives N°2022-120 : Projet relatif à la mise en place du régime indemnitaire
Décembre 2022
N° 2022-121 : Modification contractuelle marché de fourniture d’un destructeur d’archives N° 2022-115 : Vente d’un chargeur télescopique N° 2022-114 : Attribution d’un marché de fourniture d’un véhicule N° 2022-113 : Modification contractuelle n°2 marché de produits et services de télécommunication
Mercredi 30 novembre 2022
Procès-verbal Compte Rendu N° 2022-110 / RENOUVELLEMENT D’UNE CONVENTION AVEC OCAD3E RELATIVE A LA PRISE EN CHARGE DES DECHETS ISSUS DES LAMPES N° 2022-111 /AUTORISATION DU PRESIDENT A SIGNER LES CONVETIONS DE TRAITEMENT DE GISEMENT EXTERIEUR AU CENTRE DE TRI DE PONT-AUDEMER N° 2022-112 / MODIFICATION CONTRACTUELLE DU MARCHE D’ACQUISITION, INSTALLATION ET MAINTENANCE D’UN LOGICIEL…
Mercredi 9 novembre 2022
Compte Rendu N° 2022-102 / ATTRIBUTION APRES COMMISSION D’APPEL D’OFFRE DE L’ACCORD-CADRE DE RAMASSAGE ET TRANSPORT DES PAPIERS DE BUREAU ET DES ARCHIVES N° 2022-103 / DECLARATION SANS SUITE APRES COMMISSION D’APPEL D’OFFRE DE L’ACCORD CADRE DE TRAITEMENT TRANSFERT ET VALORISATION DU BOIS N° 2022-104 / ATTRIBUTION APRES COMMISSION D’APPEL D’OFFRE DU MARCHE DES ASSURANCES…
Novembre 2022
N° 2022-109 : Attribution du marché d’un destructeur d’archives N° 2022-108 : Convention de prestation de service avec GAEC de Bocquemare reprise pelouse N° 2022-107 : Attribution du marché de carburant N° 2022-106 : Attribution du marché d’analyse du bruit N° 2022-101 : Attribution du marché subséquent n°4 fourniture de GNR N° 2022-099 : Modification…
