Octobre 2023

N° 2023-080 : Attribution du marché subséquent n°5 de fourniture d’un chargeur télescopique N° 2023-081 : Modification contractuelle n°1 au marché de réalisation de dalle et d’un bâtiment N° 2023-082 : Marché de Migration infrastructures informatiques procèdure sans suite N° 2023-083 : Modification contractuelle n°1 au marché de fourniture d’EPI

Mercredi 4 octobre 2023

Procès-verbal N° 2023-074 / Consultation en appel d’offre ouvert pour un marché de concassage et criblage des gravats  N° 2023-075 / Attribution après la commission d’appel d’offres du marché de fourniture de camion N° 2023-076 / Attribution du marché de travaux de réalisation d’une dalle et d’un bâtiment industriel N° 2023-077 / Modification des créances…

Mercredi 27 septembre 2023

Procès-verbal N°2023-067 : Adhésion à l’agence numérique de l’Eure N°2023-068 : Accueil des apprentis N°2023-069 : Demande de subvention à la région Normandie relative à la réduction et valorisation des déchets IDEE ACTION N°2023-070 : Vente des terrains de la Ressourcerie en 9 parcelles N°2023-071 : Adoption de la nomenclature M57 N°2023-072 : Durée d’amortissement…

Mercredi 28 juin 2023

N°2023-051 : Accueil des apprentis N°2023-052 : Modification de la composition du comité syndical par suite de la démission de M. Christian Vosnier N°2023-053 : Projet relatif à la mise en place du complément indemnitaire annuel (CIA) N°2023-054 : Vente du compost : modification du tarif N°2023-055 : Approbation du rapport d’activité 2022 Procès-verbal